Josiane Bloess

Autre nom possible de la personne recherchée:
Josiane Bigot Josiane Bloess-Bigot
De: Josiane BLOESS, épouse BIGOT
présidente de chambre à la cour d'appel de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Josiane BLOESS, épouse BIGOT
conseillère à la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Josiane Bloess, épouse Bigot
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Conseillères
Remplace:
M. Bertin
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Bloess (Josiane), épouse Bigot
vice-présidente au tribunal de grande instance de Strasbourg ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Josiane Bloess, épouse Bigot
conseiller à la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Remplace:
M. Blanc-Sylvestre
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Josiane Bloess, épouse Bigot
conseiller à la cour d'appel de Colmar
Objet:
au premier groupe du premier grade
Groupe:
Premier groupe du premier grade
JORFTEXT000000364088(source JORF)
élévation
12 Mars 199412/03/1994
De: Bloess (Josiane), épouse Bigot
premier juge de l'application des peines (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Bloess (Josiane), épouse Bigot
premier juge de l'application des peines (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
JORFTEXT000000540265(source JORF)
inscription
03 Juillet 199203/07/1992